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Marques déposées par APRICE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
APRICE,Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
1752803
Date de dépôt :
12/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/09/1999
Marque en couleurs, figurative de APRICE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 septembre 1989 par APRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est APRICE,Association Loi 1901 domicilié(e) 7 rue de Magdebourg, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard CROZAT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752803.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 septembre 1999.

APRICE a également déposé les autres marques suivantes : GARANTIE AMBRE , GROUPE MAGDEBOURG , GARANTIE RUBIS , "AMBRE" , "GRENAT" , GARANTIE EMERAUDE , GARANTIE GRENAT


APRICE,Association Loi 1901 - 7 rue de Magdebourg, 75116 PARIS - France


M. Bernard CROZAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-04

Assurances individuelles.